Frais de port offerts pour toute commande en France Métropolitaine
Atramento : arbres généalogiques artistiques pour petits & grand !
Accueil AGIR POUR LA PLANETE Boutique Ma commande S'inscrire Mon compte Avis client Contact
Les mentions légales
Accueil /

Les mentions légales

Propriété Intellectuelle

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site arbresenfamille.com sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site arbresenfamille.com peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle. arbresenfamille.com est une marque de service déposée le 27/04/2007 auprès de l'INPI sous le numéro national (16, 28, 41) 11/3 862 268.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site arbresenfamille.com, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site arbresenfamille.com.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site arbresenfamille.com dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

arbresenfamille.com fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1666010v0.

Conditions Générales d'Utilisation

Merci de cliquer sur le lien suivant pour consulter nos Conditions Générales d'Utilisation.

Politique de confidentialité

Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir la politique de confidentialité de arbresenfamille.com.

Les cookies

Vous souhaitez en savoir plus sur les cookies ? Tout savoir sur les cookies de arbresenfamille.com.

Publication

Robin Red Games - Le Puy 19240 Allassac
SIREN : 752 812 537
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR09 752812537 00013
SIRET : 752 812 537 00013
Code NAF : 3240Z
Téléphone : 09 67 30 51 94
E-mail : rb@arbresenfamille.com
Site web : https://www.arbresenfamille.com/

Hébergement

ROBIN RED GAMES' - Le Puy - 19240 Allassac - France
SARL au capital de 10 000 Euros
SIREN : 752 812 537 00013
Code NAF (APE) : 3240Z
N° TVA : FR09 752812537 00013
Tél : 09 67 30 51 94
E-mail : contact@robinredgames.com
Site web : https://www.robinredgames.com